Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site avelenergies.com est édité et exploité directement par :
AVEL ENERGIES
Société par actions simplifiée – SAS
Capital social : 15 000 €
Siège social : Kerivot, 29290 Milizac-Guipronvel, France
SIREN : 804 191 070
SIRET : 804 191 070 00023
RCS : 804 191 070 RCS Brest
TVA intracommunautaire : FR86 804 191 070
Code APE : 35.21Z – Production de combustibles gazeux
Président : Philippe LAURENT
Directeur général : Yannick LAURENT
E-mail : support@avelenergies.com
Site internet : https://avelenergies.com
Service client : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00, heure de Paris, hors jours fériés.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Philippe LAURENT, en qualité de président d’AVEL ENERGIES.
3. Activité de la boutique en ligne
Le site avelenergies.com est une boutique en ligne exploitée directement par AVEL ENERGIES.
Le site propose notamment des pièces et accessoires pour équipements à gaz, des équipements techniques, des accessoires de cuisine ainsi que des produits pratiques destinés aux installations et aux usages domestiques.
Les commandes passées sur le site sont conclues directement avec AVEL ENERGIES, qui assure le traitement des commandes, l’organisation des livraisons, le service client ainsi que la gestion des retours, des remboursements et des garanties légales.
4. Hébergement et plateforme
Le site est exploité au moyen de la plateforme de commerce électronique Shopify.
Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Site internet : https://www.shopify.com
Shopify fournit notamment l’infrastructure technique, l’hébergement, le panier, le passage en caisse, certaines fonctionnalités de paiement, la gestion des commandes et les outils de sécurité nécessaires au fonctionnement de la boutique.
5. Contact
Pour toute question concernant le site, un produit, une commande, une livraison, un retour ou un remboursement :
AVEL ENERGIES
Kerivot
29290 Milizac-Guipronvel
France
E-mail : support@avelenergies.com
Service client : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00, heure de Paris, hors jours fériés.
Délai de réponse habituel : 1 à 2 jours ouvrés.
6. Informations relatives aux produits
AVEL ENERGIES s’efforce de présenter les caractéristiques essentielles des produits de manière claire, précise et compréhensible.
Selon le produit, les informations peuvent notamment comprendre :
- la description ;
- les dimensions ;
- les matériaux ;
- la couleur ;
- la compatibilité ;
- les pressions ou raccordements applicables ;
- les principales fonctionnalités ;
- le contenu de l’emballage ;
- les variantes disponibles ;
- les instructions et précautions d’utilisation ;
- le prix ;
- la disponibilité.
Les photographies sont présentées à titre illustratif. De légères différences de couleur ou de rendu peuvent apparaître selon l’écran utilisé, les conditions de prise de vue ou les séries de fabrication.
7. Produits techniques et équipements à gaz
Le Client doit vérifier la compatibilité du produit avec son installation avant de passer commande.
Les pièces, raccords, tuyaux, régulateurs et équipements destinés au gaz doivent être installés et utilisés conformément à leur destination, aux instructions du fabricant et à la réglementation applicable.
Lorsque la sécurité ou la réglementation l’exige, l’installation doit être réalisée ou contrôlée par un professionnel compétent.
8. Prix
Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable.
Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
Le montant total à payer est communiqué avant la confirmation définitive de la commande.
La livraison standard est gratuite pour les commandes éligibles à la zone desservie.
9. Livraison
AVEL ENERGIES livre uniquement en France métropolitaine continentale, dans les zones précisées dans sa Politique d’expédition.
Les délais de traitement, les délais de transport, les zones exclues et les modalités de suivi sont détaillés dans la Politique d’expédition.
10. Retours et remboursements
Sous réserve des exceptions prévues par la loi, le consommateur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit.
Les conditions de retour, la prise en charge des frais et les modalités de remboursement sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement.
11. Garanties légales
Les consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
- la garantie légale de conformité ;
- la garantie contre les vices cachés.
Aucune disposition du site ne limite les droits impératifs reconnus aux consommateurs.
Toute demande peut être adressée à support@avelenergies.com.
12. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, dénominations et autres contenus du site peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ils demeurent la propriété d’AVEL ENERGIES ou de leurs titulaires respectifs.
Sauf autorisation préalable ou exception légalement admise, toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.
13. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à support@avelenergies.com.
14. Cookies
Le site utilise des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement.
Sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsqu’il est requis, des cookies de fonctionnalité, de mesure d’audience ou de publicité peuvent également être utilisés.
Les informations détaillées sont disponibles dans la Politique relative aux cookies.
15. Responsabilité
AVEL ENERGIES s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées et le bon fonctionnement du site.
Des interruptions temporaires peuvent néanmoins intervenir en raison d’une opération de maintenance, d’une mise à jour, d’un incident de sécurité ou d’une circonstance technique indépendante de notre volonté.
Aucune disposition des présentes mentions légales n’a pour objet d’exclure une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ni de réduire les droits impératifs du consommateur.
16. Droit applicable
Le site et les opérations réalisées par son intermédiaire sont soumis au droit français, sans priver les consommateurs des dispositions impératives de protection dont ils bénéficient.